J.O. 234 du 7 octobre 2004
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Arrêtés du 25 juin 2004 relatifs à des organisations de producteurs
NOR : AGRP0402158A
Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 25 juin 2004 :
La société coopérative agricole GEPPAM, dont le siège social est situé à Solérieux (Drôme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales dans la circonscription comprenant les régions Rhône-Alpes, Auvergne, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon.
La société d'intérêt collectif agricole Les Vergers rognonais, dont le siège social est situé à Rognonas (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est.
La société d'intérêt collectif agricole Terroirs des Alpilles, dont le siège social est situé à Paluds-de-Noves (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est.
La société d'intérêt collectif agricole Domaine de la Crozette, dont le siège social est situé à Carpentras (Vaucluse), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est.
La Société d'exploitation et de développement arboricole de la plaine orientale « SEDARC », dont le siège social est situé à Ghisonaccia (Haute-Corse), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des produits destinés à la transformation dans la circonscription de Corse.
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes de la société coopérative agricole Fruitcoop, dont le siège social est situé à Saint-Péray (Ardèche), est étendue à l'ensemble de la catégorie des fruits et légumes.
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes, accordée au Syndicat des producteurs de kiwis du Sud, dont le siège social est situé à Elne (Pyrénées-Orientales), est étendue à la circonscription du Sud-Ouest.